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L'attitude du soignant vis à vis d'un refus de soin

Dernière mise à jour : 03/09/2026

Donner les outils pour prévenir les situations de refus de soin et en comprendre les enjeux éthiques.
Interroger son positionnement professionnel face à un refus de soin afin de préserver la relation de soin et la dignité.

Cible : Hôpitaux et Cliniques, Ehpad et résidences Séniors

Description

INTRODUCTION

  • Présentation du formateur, du programme et des objectifs
  • Positionnement des stagiaires : questions, attentes
  • Evaluation préformation
  • Expression de chacun autour de l'expérience de chacun sur le sujet

 

CONTENU

LE SOCLE SUR LEQUEL S'APPUIE LE REFUS DE SOINS

  • Le cadre général : selon le Code de Santé Publique (Art. L1111-4, 1111-5, 1112-2, 3213-1,4127-47, 4127-1 à 4127-112)
  • La traçabilité : la charge de la preuve, le droit d'accès au dossier, les modalités de la traçabilité 

-> Focus sur les recommandations du Comité Consultatif National d'Ethique (Refus de traitement et autonomie de la personne, avis n° 87-avril 2005)

  • La démarche d'analyse du refus de soins : reconnaître, le droit de la personne à refuser un soin, observer les éléments constitutifs du refus, analyser le refus

-> Présentation d'un référentiel en termes de refus de soins pour l'évaluation des pratiques

 

LE POSITIONNEMENT SOIGNANT FACE AU REFUS DE SOINS

  • Le sens du refus de soins (comprendre)

-> Savoir différencier refus de soins et opposition aux soins

  • Conjuguer « bienfaisance, non malfaisance » et respect du refus de soin : le questionnement éthique en équipe dans ce contexte précis

-> Etudes de cas, analyses de situations

 

LA RELATION D'AIDE DANS CE CONTEXTE SPÉCIFIQUE

  • Rappel sur les attitudes fondamentales (Porter)
  • Comment communiquer dans cette situation particulière ?

-> Présentation de la méthode « Faire dire » proposé par la HAS

-> Exercices de communication à partir de situations professionnelles : identification du positionnement professionnel à mettre en œuvre

 

SYNTHÈSE DES AXES DE TRAVAIL À POURSUIVRE

-> Identification des évolutions nécessaires en termes :

  • d'approche éthique,
  • d'approche mentale,
  • d'approche relationnelle,

 

BILAN DE LA FORMATION

  • Tour de table : retour des stagiaires au regard des objectifs présentés
  • Evaluation post formation

Public visé

Personnel soignant : AS, IDE, Médecins, Cadres de santé...

Profil du / des Formateur(s)

Cadre de santé

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